Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
202309087 – Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 21 juin 2023 – Approuvée
202309088 – Compte rendu annuel de la concession électricité – ENEDIS et EDF – Approuvée
202309089 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – GRDF – Approuvée
202309090 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – Antargaz – Approuvée
202309091 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – Primagaz – Approuvée
202309092 – Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs et de l’organigramme – Approuvée
202309093 – Charte télétravail – Mise à jour – Approuvée
202309094 – Désignation du référent déontologue pour les élus – Approuvée
202309095 – Statuts de l’ATD 24 – Modification – Approuvée
202309096 – Déclassement d’un terrain sur la commune de Boulazac Isle Manoire – Approuvée
202309097 – Cession d’un terrain à la commune de Négrondes – Approuvée
202309098 – DIRECT – Groupement de commande validation de la convention de groupement – Approuvée
202309099 – DIRECT – Lancement du marché de maîtrise d’œuvre – Approuvée
202309100 – IRVE – Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques – Approuvée
202309101 – IRVE – Mise à jour du Règlement d’Intervention – Approuvée
202309102 – Marché de collecte et de traitement des poteaux – Approuvée
202309103 – Décision modificative du Budget Général – Approuvée
202309104 – Ajustement des dotations FACE – Approuvée
202309105 – SEM – Désignation d’un représentant au comité stratégique de Toitures Solaires du Périgord – Approuvée