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Comité syndical du 4 décembre 2024

Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.

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Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.

ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 4 DÉCEMBRE 2024

202412102 – Approbation du procès-verbal du comité syndical du 26 septembre 2024 – Approuvée

202412103 – SEM 24 – Acquisition des titres restants de la société AGIRENERGY par la SEM 24 Périgord Énergies – Approuvée

202412104 – Orientations budgétaires 2025 – Acte

202412105 – Décision modificative n°3 du Budget Général – Approuvée

202412106 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe EP – Approuvée

202412107 – Décision modificative n°2 du Budget Annexe Régie EP – Approuvée

202412108 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe Energies – Approuvée

202412109 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe IRVE – Approuvée

202412110 – Carte achat public – Mise à jour des titulaires utilisateurs – Approuvée

202412111 – Convention d’accompagnement dans le cadre du dispositif des clauses sociales d’insertion intégrées dans le marché de travaux 2025-2028 – Convention avec la Maison de l’emploi du Grand Périgueux et la Mission Locale du Bergeracois – Approuvée

202412112 – Cession d’une parcelle à l’EHPAD des Deux Séquoias sur la commune de Bourdeilles – Approuvée

202412113 – Mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée

202412114 – Modification de la valeur faciale du ticket restaurant – Approuvée

202412115 – Instauration d’un gratification pour les stagiaires de l’enseignement – Approuvée

202412116 – Participation financière à la protection sociale des agents – Santé et prévoyance – Approuvée

202412117 – Mobilité électrique – Mise à jour du règlement d’intervention des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques – Approuvée

202412118 – Chaleur renouvelable – Engagement du SDE 24 dans la candidature à un Contrat Chaleur Renouvelable Territorial avec l’ADEME en faveur des énergies renouvelables thermiques – Approuvée

202412119 – Dispositif DIRECT – Mise à jour de la convention d’accompagnement aux travaux de rénovation énergétique pour les projets du Bouquet 1 – Approuvée

202412120 – Mobilité électrique – Convention entre les membres du réseau MOBIVE pour la gestion des abonnements et du service – Approuvée

202412121 – Convention relative à l’intégration des ouvrages dans l’environnement et la sécurisation des réseaux électriques – Article 8A – Approuvée

202412122 – Convention concernant le programme de travaux SDE 24 « Appui Eradication des Fils Nus BT urbain » – Approuvée

202412123 – Convention relative au maintien de l’alimentation électrique dans le cadre des travaux sur le réseau de distribution d’électricité réalisés sous maîtrise d’ouvrage SDE 24 – Approuvée

202412124 – Convention visant à optimiser la planification des travaux par une meilleure acceptabilité externe et une meilleure maîtrise des coûts – Approuvée

202412125 – Convention échange de données cartographiques à l’occasion de travaux – Approuvée

202412126 – Convention cartographie moyenne échelle – Approuvée

202412127 – Convention utilisation du service consultation cartographie – Approuvée