Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 4 DÉCEMBRE 2024
202412102 – Approbation du procès-verbal du comité syndical du 26 septembre 2024 – Approuvée
202412103 – SEM 24 – Acquisition des titres restants de la société AGIRENERGY par la SEM 24 Périgord Énergies – Approuvée
202412104 – Orientations budgétaires 2025 – Acte
202412105 – Décision modificative n°3 du Budget Général – Approuvée
202412106 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe EP – Approuvée
202412107 – Décision modificative n°2 du Budget Annexe Régie EP – Approuvée
202412108 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe Energies – Approuvée
202412109 – Décision modificative n°1 du Budget Annexe IRVE – Approuvée
202412110 – Carte achat public – Mise à jour des titulaires utilisateurs – Approuvée
202412111 – Convention d’accompagnement dans le cadre du dispositif des clauses sociales d’insertion intégrées dans le marché de travaux 2025-2028 – Convention avec la Maison de l’emploi du Grand Périgueux et la Mission Locale du Bergeracois – Approuvée
202412112 – Cession d’une parcelle à l’EHPAD des Deux Séquoias sur la commune de Bourdeilles – Approuvée
202412113 – Mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée
202412114 – Modification de la valeur faciale du ticket restaurant – Approuvée
202412115 – Instauration d’un gratification pour les stagiaires de l’enseignement – Approuvée
202412116 – Participation financière à la protection sociale des agents – Santé et prévoyance – Approuvée
202412117 – Mobilité électrique – Mise à jour du règlement d’intervention des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques – Approuvée
202412118 – Chaleur renouvelable – Engagement du SDE 24 dans la candidature à un Contrat Chaleur Renouvelable Territorial avec l’ADEME en faveur des énergies renouvelables thermiques – Approuvée
202412119 – Dispositif DIRECT – Mise à jour de la convention d’accompagnement aux travaux de rénovation énergétique pour les projets du Bouquet 1 – Approuvée
202412120 – Mobilité électrique – Convention entre les membres du réseau MOBIVE pour la gestion des abonnements et du service – Approuvée
202412121 – Convention relative à l’intégration des ouvrages dans l’environnement et la sécurisation des réseaux électriques – Article 8A – Approuvée
202412122 – Convention concernant le programme de travaux SDE 24 « Appui Eradication des Fils Nus BT urbain » – Approuvée
202412123 – Convention relative au maintien de l’alimentation électrique dans le cadre des travaux sur le réseau de distribution d’électricité réalisés sous maîtrise d’ouvrage SDE 24 – Approuvée
202412124 – Convention visant à optimiser la planification des travaux par une meilleure acceptabilité externe et une meilleure maîtrise des coûts – Approuvée
202412125 – Convention échange de données cartographiques à l’occasion de travaux – Approuvée
202412126 – Convention cartographie moyenne échelle – Approuvée
202412127 – Convention utilisation du service consultation cartographie – Approuvée