Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITE SYNDICAL DU 5 OCTOBRE 2022
202210078 – Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 1er juin 2022 – Approuvée
202210079 – Budget annexe IRVE – Décision modificative – Approuvée
202210080 – Rénovation énergétique des bâtiments publics : Intensification et accompagnement – Plan d’actions territoriales et demandes de financement – Approuvée
202210081 – Rénovation énergétique des bâtiments publics : Intensification et accompagnement – Règlement d’intervention et convention de maîtrise d’ouvrage délégué – Approuvée
202210082 – Suivi des PCAET – Convention d’accompagnement – Approuvée
202210083 – Présentation des CRAC Gaz – GRDF – Approuvée
202210084 – Présentation des CRAC Gaz – Antargaz – Approuvée
202210085 – Présentation des CRAC Gaz – Primagaz – Approuvée
202210086 – Présentation du CRAC Électricité – Enedis et EDF – Approuvée
202210087 – Commission Consultative Paritaire – Désignation d’un nouveau membre – Approuvée
202210088 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation d’un nouveau membre – Approuvée
202210089 – Tableau des effectifs – Mise à jour – Approuvée
202210090 – Budget Général – Décision modificative – Approuvée
202210091 – Biens informatiques réformés – Déclassement – Approuvée
202210092 – Orages Ribéracois – Programme spécifique – Approuvée
202210093 – Budget annexe éclairage public – Décision modificative – Approuvée