Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
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Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
202309087 – Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 21 juin 2023 – Approuvée
202309088 – Compte rendu annuel de la concession électricité – ENEDIS et EDF – Approuvée
202309089 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – GRDF – Approuvée
202309090 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – Antargaz – Approuvée
202309091 – Compte rendu annuel de la concession GAZ – Primagaz – Approuvée
202309092 – Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs et de l’organigramme – Approuvée
202309093 – Charte télétravail – Mise à jour – Approuvée
202309094 – Désignation du référent déontologue pour les élus – Approuvée
202309095 – Statuts de l’ATD 24 – Modification – Approuvée
202309096 – Déclassement d’un terrain sur la commune de Boulazac Isle Manoire – Approuvée
202309097 – Cession d’un terrain à la commune de Négrondes – Approuvée
202309098 – DIRECT – Groupement de commande validation de la convention de groupement – Approuvée
202309099 – DIRECT – Lancement du marché de maîtrise d’œuvre – Approuvée
202309100 – IRVE – Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques – Approuvée
202309101 – IRVE – Mise à jour du Règlement d’Intervention – Approuvée
202309102 – Marché de collecte et de traitement des poteaux – Approuvée
202309103 – Décision modificative du Budget Général – Approuvée
202309104 – Ajustement des dotations FACE – Approuvée
202309105 – SEM – Désignation d’un représentant au comité stratégique de Toitures Solaires du Périgord – Approuvée