Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
Le rapport d’orientation budgétaire 2024 sera transmis aux maires des communes membres et mis à la disposition du public au siège du SDE 24 dans un délai de 15 jours suivants la tenue du débat d’orientation budgétaire.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 13 DÉCEMBRE 2023
202312106 – Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 27 septembre 2023 – Approuvée
202312107 – Décision modificative du budget annexe Energies – Approuvée
202312108 – Décision modificative du budget annexe IRVE – Approuvée
202312109 – Décision modificative du budget annexe REGIE EP – Approuvée
202312110 – Décision modificative du budget annexe Eclairage Public – Approuvée
202312111 – Décision modificative du budget annexe GAZ – Approuvée
202312112 – Admission en non-valeur – Approuvée
202312113 – Décision modificative du budget général – Approuvée
202312114 – Renouvellement du contrat carte achat public – Approuvée
202312115 – Présentation des Orientations Budgétaires 2024 – Approuvée
202312116 – Prise en charge des raccordements au réseau électrique – Approuvée
202312117 – SEM 24 – Fixation de la rémunération du Président du Conseil d’Administration – Approuvée
202312118 – Création d’un contrat de projet pour l’animation du Schéma directeur des IRVE – Approuvée
202312119 – Classement du SDE 24 en référence à une strate démographique – Approuvée
202312120 – DIRECT – Convention d’accompagnement aux travaux de rénovation énergétique avec les collectivités – Approuvée
202312121 – DIRECT – Convention Intracting pour le financement des travaux de rénovation énergétique avec les collectivités – Approuvée
202312122 – DIRECT – Avenant à la convention avec la Banque des Territoires – Approuvée
202312123 – DIRECT – Aide aux communes pour les travaux de rénovation énergétiques Bouquet 1 – Approuvée
202312124 – Schéma Directeur des Énergies – Demande de subvention à l’ADEME et à la Banque des territoires – Approuvée
202312125 – Schéma Directeur des Énergies – procédure de consultation – Approuvée
202312126 – Motion pour le maintien d’Enedis dans les locaux de Mussidan – Approuvée