Comité syndical du 23 avril 2025

Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.

Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.

ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 23 AVRIL 2025

202504036 – Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2025 – Approuvée

202504037 – SEM 24 – Prise de participation – Approuvée

202504038 – MARCHE PUBLIC – Avenant relatif au marché travaux 2025-2028 modification non substantielle du BPU – Approuvée

202504039 – MARCHE PUBLIC – Avenant relatif au marché « Rénovation des façades » – Approuvée

202504040 – MARCHE PUBLIC – Annule et remplace la délibération 22501021 en date du 29 janvier 2025 relative au marché de fourniture de matériel électrique nécessaire à l’entretien de l’éclairage public – Régie éclairage public – Approuvée

202504041 – MARCHE PUBLIC – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre – Projet DIRECT bouquet 1 – Approuvée

202504042 – AFFAIRES GENERALES – Convention avec « Electriciens sans frontières » Mayotte – Approuvée

202504043 – RH – Création d’un emploi non permanent – Approuvée

202504044 – RH – Adoption de la charte déontologie – Approuvée

202504045 – RH – Complétude et régularisation de la délibération du 19 juin 2024 recrutement DSI – Approuvée

202504046 – RH – Complétude et régularisation de la délibération du 4 décembre 2024 recrutement DRH – Approuvée

202504047 – RH – Complétude et régularisation de la délibération du 1er juin 2022 recrutement Econome de flux – Approuvée

202504048 – DSBC/Mobilité – Nouvelle tarification MOBIVE – Approuvée

202504049 – DSBC/DIRECT – Nouvel Accord de regroupement CEE (résultant de l’intégration d’un nouveau SDE, le 16 et de l’évolution de modes de calcul du reversement des primes) – Approuvée

202504050 – DSBC/Convention cadre de partenariat Contrat Chaleur Renouvelable 2025-2028 – Approuvée